Conditions d'utilisations
Merci !

Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions Générales d'Utilisation avant de consulter le Site. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site, pris dans son ensemble y compris le service de communauté des internautes (forums), tel que proposé aux internautes par Hatier.
Est défini comme Utilisateur du Site (ci après « Utilisateur ») toute personne se connectant au Site.
Le Site est édité par la société Les Editions Hatier, dont les coordonnées complètes figurent dans la rubrique « Mentions légales » directement accessible depuis la page d’accueil. En consultant le Site, l’Utilisateur reconnait avoir pris connaissance des Conditions Générales d'Utilisation suivantes, les avoir comprises et acceptées et s’engage à leur respect intégral et sans réserve. Hatier se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans avis ni accord préalables. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation disponible en permanence sur le site www.annabac.com.
Pour toute question relative au fonctionnement du Site et aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, n’hésitez pas à nous contacter :
- Soit par téléphone au 01 49 54 47 22.
Ce service téléphonique qui sera facturé au prix d'une communication normale, est accessible du lundi au vendredi de 10h à 18h sauf le mercredi.
- Soit à l’adresse suivante : Editions Hatier – service Multimédia - 8 rue d’Assas – 75006 Paris

 

1. Objet du Site

 

Le Site a pour objet de proposer un ensemble d’informations et de ressources pédagogiques à destination d’un public scolaire des niveaux de la Troisième à la Terminale, et notamment des ressources de révision scolaire, des contenus d’orientation ainsi que des ressources d’actualité pour le public lycéen. Outre ces contenus, sont également proposés aux internautes différents forums (notamment par matières, par type d’examen ou plus généraux). L’ensemble de ces contenus sera consultable en ligne.
Certains contenus seront également offerts au téléchargement dans les conditions prévues dans les présentes conditions générales et le cas échéant dans les conditions générales de vente pour les ressources payantes. La notion de téléchargement désigne la transmission et la reproduction, sur un appareil de lecture électronique connecté à Internet, d'un fichier numérique, à un format défini, intégrant les ressources pédagogiques choisies par l’Utilisateur, aux seules fins de lecture par cet Utilisateur.

2. Accès au Site

Le Site est accessible à l'adresse www.annabac.com. Néanmoins, Hatier se réserve le droit de modifier l’adresse permettant l’accès au Site à tout moment et s’engage à en informer préalablement les Utilisateurs Membres. L’accès au Site implique pour l’Utilisateur de disposer d’une connexion Internet et du matériel informatique adéquat, dont les coûts restent à la charge de l’Utilisateur.
L’Utilisateur est informé que le Site n’est pas optimisé pour être consultable depuis les smartphones.
L’Utilisateur est informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le Site est à sa charge exclusive.

Disponibilité des services
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de Hatier. L'Utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou les rendent impossibles à certaines périodes. Hatier n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant l’accessibilité du Site. Hatier n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur ou tout tiers. Hatier se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance et de mise à niveau nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents, ou pour toute autre raison, notamment technique.
L’Utilisateur est informé que Hatier peut mettre fin ou modifier les caractéristiques des services offerts sur le Site, à tout moment, et cela sans préavis, sans que l'Utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de Hatier.

Notice légale

Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Site, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les Utilisateurs. Du fait de la constante évolution technique du réseau Internet dans ce domaine, ces contraintes sont susceptibles d'être modifiées.
D'une manière générale, l’Utilisateur est tenu de respecter les indications techniques fournies dans le présent article afin de pouvoir avoir accès au Site et utiliser les services proposés de manière optimale. L’Utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site, notamment d’un :
Ecran : résolution 1024x768
Navigateurs : Internet Explorer 9 et + ; Mozilla Firefox 39 et + ; Chrome 10 et + ; Safari 5.1 et +
L’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’Utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engager à la respecter.
De façon générale, l'Utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver ou de perturber le bon fonctionnement ou l’accessibilité du Site.
Garanties techniques Hatier ne garantit pas que le Site, et le serveur qui le met à disposition, sont exempts de virus et autres composants dangereux. Il appartient à l'Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
L'Utilisateur accepte le fait que Hatier et ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables des dommages fortuits, matériels et/ou immatériels, directs et/ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourrait affecter l’équipement informatique de l’Utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son Site. Par ailleurs, tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit, lors de l'utilisation du Site, l'est aux risques et périls de l'Utilisateur. Hatier ne saura aucunement être responsable des dommages et/ou pertes de données subis par leur ordinateur.
Accès aux services proposés sur le Site Certaines ressources proposées par le Site sont accessibles gratuitement et librement sans inscription préalable. Sont notamment concernées les rubriques suivantes :

  • Les conseils de méthode
  • Les forums (pour la consultation)
  • Les sujets corrigés (annales) des années antérieures à 2013

Certaines ressources proposées par le Site sont accessibles gratuitement mais supposent une inscription préalable. Sont notamment concernées les rubriques suivantes :

  • Les quiz
  • Les forums (pour la participation)

Enfin, certaines ressources proposées par le Site ne sont accessibles que moyennant paiement et inscription préalable. Il est à ce titre fait renvoi aux conditions générales de ventes figurant dans la rubrique « CGV » directement accessible depuis la page d’accueil. Sont notamment concernées les rubriques suivantes :

  • Les sujets corrigés (annales) de l’année précédente
  • Les fiches de cours
  • Les cours audio/vidéo (podcasts)
  • Les exercices corrigés

Les conditions d’accès et de participation aux différents services proposés par le Site sont susceptibles d’être mises à jour et/ou modifiées par Hatier.
Pour les services supposant une inscription préalable :
La création d’un compte est gratuite, mais reste subordonnée à l'acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
L’Utilisateur peut accéder aux services soumis à inscription après avoir dûment complété le formulaire d'inscription disponible sur le Site, notamment les champs obligatoires signalés par un astérisque (*).
L’Utilisateur garantit la véracité et l'exactitude des informations qu’il fournies à Hatier, notamment sur son identité ainsi que son adresse postale et son adresse e-mail lors de la création de son compte, ces informations étant notamment indispensables pour Hatier à la facturation et à l'envoi des identifiants de l’Utilisateur. Chaque Utilisateur s’engage à informer Hatier par courrier électronique ou voie postale de tout changement portant sur son nom, adresse postale et adresse e-mail.
Lors de son inscription, chaque Utilisateur choisit un pseudo et un mot de passe sous réserve de la législation en vigueur, notamment de l’ordre public et des bonnes mœurs.
Le mot de passe est personnel et confidentiel. L’Utilisateur s’engage à le conserver secret et à ne pas le divulguer. L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation de son pseudo et mot de passe.
En cas de perte ou d'oubli du mot de passe et/ou du pseudo, l’Utilisateur doit utiliser le formulaire prévu à cet effet et accessible sur la page de connexion à son compte.
L'inscription de l’Utilisateur sera effective à compter de la réception du message électronique de confirmation de l'inscription qui sera adressé par le Site. (L’Utilisateur ayant créé un compte, dument validé, sera dénommé ci-après « Utilisateur Membre »)
L’offre « Gratuit pendant 24 heures » :
Tout nouvel Utilisateur ayant créé son compte sur le site bénéficie d’un accès gratuit aux ressources annabac pendant 24 heures. A l’issue de cette période, il est informé que son offre prend fin. Il peut à ce moment-là, s’il le souhaite, souscrire au pack révision annabac. En aucun cas l’abonnement aux ressources fera l’objet d’une tacite reconduction.
Les souscripteurs de cette offre « gratuit pendant 24h » pourront être l’objet de sollicitations par email de la part d’annabac.
Les souscripteurs de cette offre auront à tout moment la possibilité de se désabonner via un lien de désabonnement dans l’email reçu.
annabac s’engage alors à ne plus les solliciter et les retirer de sa liste de diffusion, dans un délai de 48h après la demande de désabonnement.

Une partie des informations renseignées par l’Utilisateur Membre et des actions qu’il effectuera sur le Site seront accessibles publiquement, à l’ensemble des Utilisateurs, sur la page « profil public » de l’Utilisateur Membre. Les informations disponibles publiquement seront les suivantes :

  • Nom d’utilisateur
  • Age
  • Classes
  • Dernières contributions sur le forum

L'inscription de l’Utilisateur est effectuée pour une durée de maximum 4 ans (de la date de son inscription à la fin de son année de terminale), sans préjudice de la faculté pour chacune des parties de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis ni justification, ni indemnité, les présentes relations contractuelles.
L’Utilisateur Membre peut mettre fin à tout moment à son inscription. Néanmoins, au vu de la nature particulière du Site et du service Forums, proposés gratuitement par Hatier, l’Utilisateur Membre autorise expressément Hatier à laisser en ligne le message qu’il aura créé, même après la résiliation de son compte.
Pour désactiver son compte, L’Utilisateur Membre doit envoyer un email à webhatier@editions-hatier.fr. Hatier s'engage à désactiver le compte dans un délai maximum de 48 heures à compter de la réception de cette lettre. La résiliation met immédiatement fin à l’accessibilité aux services soumis à inscription. L’Utilisateur peut continuer à consulter le Site et ses services accessibles sans inscription. Aucune indemnité de quelque sorte ne pourra être demandée à Hatier suite à la rupture.
Caractéristiques des téléchargements des fichiers Les ressources sont disponibles ou bien en format html, donc directement consultables en ligne sur les terminaux de lecture et les appareils électroniques reliés à Internet, et non téléchargeables, ou bien en format pdf. Pour les ressources téléchargeables au format pdf, un nombre maximal de 1 (un) téléchargement par fichier, par Utilisateur, pourra être autorisé. Cela signifie que l’Utilisateur ne pourra télécharger qu’une seule et unique fois un même fichier numérique.
Les fichiers numériques téléchargés sur le Site sont uniquement destinés à un usage privé et non cessible, toute reproduction, représentation ou usage public collectif ainsi que toute utilisation commerciale sont prohibés et exposent son auteur aux poursuites prévues par les dispositions en vigueur du code de la propriété intellectuelle. De même, l’utilisation des fichiers numériques doit s'exercer dans le respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation et le cas échéant des Conditions Générales de Vente.
En cas de difficultés, et notamment au cas où l’Utilisateur ne reçoit pas un email donnant accès à la page contenant les liens de téléchargement, l’Utilisateur peut contacter Hatier pour toute information ou question selon les modalités suivantes :
- Soit par téléphone au 01 49 54 47 22.
Ce service téléphonique qui sera facturé au prix d'une communication normale, est accessible du lundi au vendredi de 10h à 18h sauf le mercredi.
- Soit à l’adresse suivante : Editions Hatier – service multimédia - 8 rue d’Assas – 75006 Paris
Hatier s’engage à échanger tous fichiers endommagés. En cas de fichiers endommagés, l’Utilisateur devra adresser au Service Clientèle de Hatier une réclamation par email à webhatier@editions-hatier.fr faisant état de manière détaillée du problème rencontré. Hatier procédera à l'échange (notamment par remise d’un code de Téléchargement). En tout état de cause, l’Utilisateur bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés, et ce conformément aux dispositions légales en vigueur.

 

3. Utilisation du Site

L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement éducatif et personnel. L’Utilisateur s'interdit notamment, sans que cette liste soit limitative :
- d'utiliser le Site à des fins de commerce et d'une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte ;
- de « revendre » ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres Utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit, le contenu du Site ;
- d'utiliser le Site en vue d'adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicités ;
- de diriger les internautes indirectement ou directement, notamment par des liens hypertextes, vers d'autres sites Internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation applicable et les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

4. Informations contenues dans le Site

Les informations contenues dans le Site sont non-contractuelles et fournies à titre informatif, et sans aucune obligation de la part de Hatier qui peut les modifier sans préavis.
Hatier s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, Hatier ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations et décline toute responsabilité du fait de l’imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site. Hatier ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par le Site ou par tout document référencé. L’Utilisateur est invité à vérifier toute information diffusée sur le Site auprès de sources officielles.
Conditions particulières applicables aux Forums de discussion Hatier (dénommé au présent paragraphe « l’Organisateur ») met à la disposition de l’Utilisateur Membre du Site un service d’hébergement des messages publiés sur les forums de discussion publics (Ci-après les « Forums »). Les Forums permettront aux Utilisateurs Membres d’échanger sur des sujets directement ou indirectement liés à la révision scolaire au collège et au lycée. L’Utilisateur aura accès à plusieurs forums de discussion publics et notamment des forums par matière, des forums par examen (« Forum Bac », « Forum Brevet ») et des forums généraux (« Forum orientation », « Forum Sujets Divers »…).
Toute utilisation des Forums, que ce soit en qualité de lecteur ou de contributeur, suppose la consultation, l’acceptation préalable et le respect intégral des présentes Conditions Générales d'Utilisation disponibles en permanence sur le Site.
Il est rappelé que seul un Utilisateur Membre pourra contribuer à un Forum.
Tout contributeur manifestera son acceptation expresse et sans réserve des Conditions Générales d’Utilisation du Site en cochant la case [« J’accepte les Conditions générales d’utilisation du site »], et en cliquant sur le bouton « Valider » au moment de son inscription au site.
Il est précisé que l’email de l’Utilisateur Membre sera visible par les autres participants lors de sa connexion.
Les Utilisateurs Membres abonnés auront également accès et pourront participer à des forums tutorés par des enseignants (ci-après les « Forums Tutorés »). Ces forums seront un lieu d’échange entre élèves et enseignants sur des sujets généraux (préparation à l’examen, conseils de méthode…) ou spécifiques (difficultés pour résoudre un exercice en particulier).
Ces Forums Tutorés ne seront pas consultables par les autres Utilisateurs.
Responsabilité Les Forums sont des espaces publics d’expression. Les intervenants ne font l’objet d’aucun filtrage. Les pages sont directement accessibles à tous et les messages publiés peuvent être lus par quiconque (à l’exception des Forums Tutorés).
Responsabilité de l’Utilisateur
Tout message publié demeure sous la responsabilité de son auteur.
L’Utilisateur Membre, en tant qu’éditeur du contenu mis en ligne sur le Site, reconnaît qu’il partage son contenu sous sa seule responsabilité et qu’il détient l’intégralité des droits portant sur ce dernier, ou qu’il a obtenu les autorisations nécessaires pour le diffuser. Il reconnaît qu’il est responsable de toute information, donnée, texte, logiciel, musique, son, photographie, graphique, dessin, vidéo, message, bien, produit ou service diffusés par lui. L’Utilisateur Membre reconnaît que l’activité de créer, mettre en ligne et partager son contenu peut le soumettre à différents types de responsabilités, civiles et pénales. Il garantit à ce titre que son contenu (qu’il en soit l’auteur ou non) est conforme à tout moment (à compter de sa mise en ligne et durant toute son accessibilité) aux stipulations des présentes Conditions d’Utilisation du Site, aux règles de la nétiquette et aux lois applicables en vigueur en France et, le cas échéant, dans son pays de résidence.
Toute utilisation du contenu appartenant à un Utilisateur Membre par un autre Utilisateur devra faire l’objet d’une autorisation écrite préalable entre les deux parties.
L’utilisation de contenu appartenant à un tiers ne peut être réalisée qu’avec l’autorisation ou la licence accordée par les titulaires des droits correspondants. Lorsque le contenu appartient au domaine public, l’Utilisateur Membre ne devra pas oublier de respecter les dispositions légales du Code de la propriété intellectuelle, notamment de citer l’auteur et la source.
En contrepartie de l’utilisation gratuite du service fourni par le Site, l’Utilisateur Membre accorde à Hatier, à titre gracieux, une licence d’exploitation mondiale, pour la diffusion sur tout réseau de communication, et notamment électronique tel que l’Internet, du contenu qu’il héberge, et ce pour toute la durée de mise en ligne des contenus par l’Utilisateur Membre, que ce soit à titre initial ou en cas de réouverture de compte. L’Utilisateur Membre reconnaît qu’il ne doit solliciter aucun paiement de Hatier pour la mise en ligne ou le partage de son contenu.
L’Utilisateur Membre est seul responsable de ses interactions avec les autres Utilisateurs Membres.
Hatier se réserve le droit de s’impliquer de quelque façon que ce soit dans les différends entre les Utilisateurs Membres, mais n’est soumis à aucune obligation.
L’Utilisateur Membre est prévenu que toutes les informations personnelles laissées par lui dans le cadre d’un contenu diffusé dans un Forum sur le Site, sont susceptibles d’être collectées par un tiers et que Hatier ne saurait en assumer aucune responsabilité.

Responsabilité de l’organisateur des Forums
L’Organisateur assure un service de stockage des messages publiés par les contributeurs, sans intervenir activement sur leur contenu. Dans le cadre de cette activité d’hébergement des messages publiés, l’Organisateur n’est pas soumis à une obligation générale de surveillance des informations transmises ou stockées, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites. En tant qu’hébergeur, la responsabilité de l’Organisateur ne saurait être engagée en raison du contenu des messages stockés sur les Forums.
Les Forums ne font l’objet d’aucune modération a priori. Aucun message ne sera lu avant sa publication. Les messages sont donc immédiatement publiés.
Néanmoins, le modérateur a posteriori peut faire cesser, de plein droit et sans avoir à en avertir leur auteur, le stockage et la fourniture de messages contrevenant aux dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation du Site et/ou contraires aux dispositions légales en vigueur ou préjudiciables aux droits des tiers concernés. Il se réserve notamment la possibilité de :

  • supprimer les messages hors-sujets, redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, pornographiques, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires au droit au respect de la présomption d’innocence, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée, aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droit des marques…), ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur ;
  • de suspendre ou supprimer le compte d’un Utilisateur Membre ayant publié un tel message, de plein droit et sans information préalable, et sans que l’Utilisateur puisse réclamer un quelconque remboursement s’il s’agit d’un Utilisateur Membre abonné ;
  • refuser l’accès au Site à cet Utilisateur.

 

Notification des contenus illicites

L’Utilisateur a la possibilité de signaler tout message litigieux publié par un Utilisateur sur les Forums en envoyant un email à webhatier@editions-hatier.fr
La notification ne pourra être prise en compte que si toutes les informations suivantes exigées sont dument remplies :

  • la date de la notification ;
  • si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénom, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale, sa forme, sa dénomination, son siège social et l’organe qui la représente légalement ;
  • le nom et le domicile du destinataire ; ou s’il s’agit d’une personne morale, sa dénomination sociale et son siège social ;
  • les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
  • la description des faits litigieux et leur localisation précise ;
  • la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou l’éditeur des informations ou des activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l’auteur ou l’éditeur n’a pu être contacté.

L’Utilisateur est informé:

  • que les notifications incomplètes ne pourront être considérées comme valides ;
  • qu’il appartient à l’Organisateur d’apprécier le caractère manifestement illicite des contenus dénoncés ;
  • et que toute notification abusive engage la responsabilité de son auteur et est notamment passible, en vertu de l'article 6-I-4 de la loi n°2004-575, d'un an emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.

Echec de mise en ligne, destruction de contenu
Le Site ne peut être tenu responsable des échecs de mise en ligne ou de la destruction de contenu ou de messages échangés entre les Utilisateurs Membres sur le Site.
Conservation des données d’identification et des messages archivés
L’Organisateur détient et conserve toutes données administratives (nom, prénom …) et de connexion (adresse IP, date et heure de connexion) de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Chaque Utilisateur s'engage à fournir des renseignements exacts, et non fantaisistes, sur son identité. Ces informations ne pourront en aucun cas être utilisées à des fins commerciales et ne seront communiquées qu’aux autorités compétentes qui en formuleraient la demande.
Pour toute question relative au fonctionnement des Forums, n’hésitez pas à nous contacter :
- Soit par téléphone au 01 49 54 47 22.
Ce service téléphonique qui vous sera facturé au prix d'une communication normale, est accessible du lundi au vendredi de 10h à 18h sauf le mercredi.
- Soit à l’adresse suivante : Editions Hatier – service Multimédia - 8 rue d’Assas – 75006 Paris.

 

5. Politique de protection des données

Hatier peut être amené à recueillir certaines informations concernant l’Utilisateur du Site.
Le traitement automatisé de données à caractère personnel effectué au travers du Site est fait conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés », et a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Hatier ne collecte aucune donnée personnelle sur les Utilisateurs du Site, si ce n’est celles que l’Utilisateur aura volontairement enregistrées lors des questionnaires, formulaires de contact, demandes d’information ou lors des inscriptions.
Les données recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné l’envoi d’emails et de lettres d’informations que l’Utilisateur aurait volontairement sollicités.
Les destinataires de ces données sont les éditions Hatier.
Les données personnelles ainsi communiquées seront détruites au maximum 6 mois après l’issue de l’inscription de l’Utilisateur.
Formulaire d’inscription Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de création de compte sont conformes à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés ».
L’Utilisateur est informé que pour les champs revêtus d’un astérisque (*) les réponses sont obligatoires, tandis que les autres réponses ne sont que facultatives.
L’inscription ne pourra pas être validée si les informations obligatoires du formulaire d’inscription étaient manquantes ou incomplètes.
En outre, si les informations obligatoires du formulaire d’inscription apparaissaient comme volontairement erronées ou fantaisistes, Hatier se réserve le droit de refuser ou de supprimer sans préavis la création du compte.
Cession à des tiers - Prospection directe Hatier s’engage à ne céder ces informations à aucun tiers, excepté ses partenaires.
En tout état de cause, l’Utilisateur en sera informé et mis en mesure de s’y opposer lors de la collecte.
Si l’Utilisateur en a émis le souhait, il peut être amené à recevoir des communications et propositions commerciales de la part de Hatier ou de ses partenaires.
L’Utilisateur peut, s’il le souhaite, interrompre ces envois, en suivant les indications figurant sur l’envoi reçu ou via un email adressé à webhatier@editions-hatier.fr.
Transfert de données à destination de pays non membres de l’Union Européenne
Hatier ne procède à aucun transfert de données personnelles vers les pays non membres de l’Union européenne ne disposant pas d'une protection suffisante, conformément à l’appréciation de la commission européenne, sauf consentement exprès de la personne à laquelle se rapportent les données.
Données personnelles des mineurs Dans le cas d’une personne mineure, l’Utilisateur déclare et reconnait expressément avoir recueilli l’autorisation auprès de ses représentants légaux (parents, titulaire de l’autorité parentale) pour utiliser les services proposés par le Site et, le cas échéant, s’inscrire.
Le Site pourra collecter l’adresse électronique et l’âge du mineur aux seules fins de lui envoyer la lettre d’information.
Sécurité des données personnelles Hatier s'engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques et d'organisation pour protéger les données à caractère personnel. L’Utilisateur se déclare néanmoins parfaitement informé que du fait des caractéristiques et des contraintes du réseau Internet, les données circulant sur ce réseau ne sont pas protégées contre toute forme d'intrusion y compris par voie de piratage. L’Utilisateur reconnaît qu’il est impossible de garantir une sécurité totale aux données transmises sur le réseau et que Hatier ne peut en aucun cas assurer la confidentialité, la sécurité ou l'intégrité, de quelque information que ce soit, transmise sur Internet. En conséquence, Hatier ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission. Il appartient à l’Utilisateur de mettre en œuvre tous moyens utiles aux fins de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet. De manière générale, il est recommandé aux Utilisateurs de manier leurs informations personnelles avec beaucoup de prudence. A toutes fins utiles, il est rappelé que l’Utilisateur les communique à ses risques et périls.
Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés », chaque Utilisateur dispose d’un droit d'accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque Utilisateur peut exercer ce droit à tout moment en envoyant un mail à l'adresse suivante : webhatier@editions-hatier.fr en indiquant ses nom, prénoms et adresse email.

Cookies L'Utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies, ou fichiers similaires, seront placés sur son disque dur.
De manière générale, le cookie ne permet pas d’identifier l’Utilisateur et ne peut pas être utilisé pour lire des informations contenues dans les fichiers de son ordinateur.
De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation…) qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures.
Il contient les informations que l’Utilisateur fournit à Hatier lors du formulaire que Hatier lui a proposé.
Ainsi, l’Utilisateur n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire.
Les Cookies sont notamment utilisés pour :
- faciliter son utilisation et sa participation à certains services du Site ;
- améliorer les performances des contenus du Site ;
- Proposer à chaque Utilisateur des services personnalisés ;
- évaluer le trafic et la part d'audience du Site ;
- aider à cibler les publicités en fonction des centres d’intérêts et du comportement de l’Utilisateur du Site ;
- évaluer la part d'audience des annonceurs.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 6 mois.
L’Utilisateur est informé que la plupart des navigateurs Internet permettent de s’opposer à l’enregistrement des cookies, de recevoir un message d'avertissement avant qu'un cookie ne soit copié, ou de supprimer les cookies de son disque dur. L’Utilisateur devra, pour en savoir plus sur ces fonctions, se reporter aux instructions de son navigateur ou à l'écran d'aide.
L’Utilisateur peut, notamment, s’opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant son navigateur de la manière suivante :
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Pour Microsoft Internet Explorer 7.0 :
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3. sélectionner le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Néanmoins, si l'Utilisateur s'oppose à l’installation des cookies ou procède à leur suppression, l'utilisation du Site pourrait se révéler altérée, voire impossible.

6. Protection des mineurs

Dans le but de contrôler l’accès des Utilisateurs mineurs à Internet, une personne majeure peut mettre en œuvre des mesures de filtrage. Il est de sa responsabilité de mettre en œuvre les moyens nécessaires pour leur interdire l'accès au Site. L’Utilisateur est informé que la mise en place du filtre s’effectue en configurant les paramètres de son navigateur.

7. Propriété intellectuelle

De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droit des marques…) de Hatier et/ou de tout tiers.
Droit d'auteur – Droits voisins - Marques Hatier est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site (notamment textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données ou toutes autres données contenues dans le Site) ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du Site, sans aucune limitation, à l’exclusion cependant des messages publiés sur les Forums. À ce titre, l’Utilisateur s'interdit, de manière non exhaustive, de reproduire et/ou représenter pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, traduire, adapter, diffuser et communiquer intégralement ou partiellement sous quelque forme que ce soit tous éléments, informations ou données du Site. Il est entendu que les Ressources proposées pour consultation et téléchargement sont uniquement destinées à un usage strictement personnel, privé et gratuit. Toute reproduction, adaptation ou représentation sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, et notamment la revente, l'échange, le louage ou le transfert à un tiers, sont absolument interdits et exposent son auteur aux poursuites prévues par les dispositions en vigueur du code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos reproduits sur le Site (notamment celles de Hatier ou de ses partenaires) sont déposés par les sociétés qui en sont titulaires. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable du titulaire concerné est interdite.
Le non-respect de ces interdictions peut notamment constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale et parasitaire engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Lien hypertexte vers le Site A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant notamment un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, un Utilisateur peut créer un lien hypertexte sur son site vers le Site, sous la double réserve qu’il s’agisse d’un lien simple, dirigeant vers la page d’accueil du Site, et dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l’adresse https://www.annabac.com
Au titre de la présente autorisation, Hatier se réserve toutefois un droit d’opposition et se dégage de toute responsabilité quant aux informations contenues dans ces sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou autre moyen.

Liens hypertexte depuis le Site

Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Hatier ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Hatier ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel, disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Hatier ne pourra être tenu responsable de tout dommage avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, dans la limite autorisée par la loi, Hatier ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

8. Garantie – Indemnisation

L’Utilisateur s’engage, lors de l’utilisation qu’il fera du Site, à ne pas contrevenir aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, aux usages de la nétiquette, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. L’Utilisateur est informé que toute violation desdites dispositions est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre. De manière générale, Hatier dégage toute responsabilité en cas d'utilisation non conforme aux dites dispositions du Site et de ses services. L'Utilisateur s'engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation.
L'Utilisateur est responsable envers Hatier et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel, direct et/ou indirect de quelque nature que ce soit causé par l'Utilisateur et/ou ses préposés lors de l'utilisation du Site non conformes aux présentes. L’Utilisateur garantit Hatier, ainsi que ses sociétés mère, sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires, contre toute demande, réclamation, revendication et/ou recours de toute sorte, résultant de toute violation desdites dispositions.
L'Utilisateur les tiendra indemnisés, à tout moment et à première demande, contre tout dommage et/ou contre toute demande, action, plainte émanant de tiers résultant de toute violation desdites dispositions. Cette garantie couvre tant les dommages et intérêts qui seraient éventuellement versés, quelle que soit leur origine directe ou indirecte, que les honoraires d'avocat, frais d’expertise, frais de justice, et frais fiscaux.

9. Non respect - Résiliation

Hatier peut mettre fin à toute inscription en cas de violation des présentes Conditions d’Utilisation, et/ou de violation des dispositions législatives. La résiliation interviendra sans notification préalable et aura un effet immédiat. Aucune indemnité de quelque sorte ne pourra être demandée à Hatier suite à la rupture.

10. Dispositions diverses

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation demeurent en vigueur pour toute la durée d’existence du Site, étant rappelé que Hatier se réserve la possibilité de les modifier et les mettre à jour à tout moment.
La nullité en tout ou partie de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'utilisation aux termes d'une disposition légale ou réglementaire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachée de nullité.

11. Loi applicable et Compétence juridictionnelle

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout éventuel litige se rapportant à l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation sera soumis à la compétence des tribunaux compétents de Paris.